Mentions Légales

 

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.hapart86.fr sont :

Éditeur du Site :

Association HaPart'

5 rue des Pépinières

86580 VOUNEUIL SOUS BIARD

 

Numéro de SIRET : 924 000 367 00012

 

Responsable éditorial : Serge DIVET, Co-Président de HaPart'

Webmaster : Serge DIVET, Co-Président de HaPart'

hapart86@gmail.com

06 65 49 11 97

 

Site hébergé par :

Webador
Torenallee 20
5617BC Eindhoven
Pays-Bas

Conditions d’utilisation

L'association HaPart' met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d'HaPart', et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. HaPart' n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Services fournis

L’ensemble des activités de l'association ainsi que ses informations sont présentées sur le site www.hapart86.fr. HaPart' s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.hapart86.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.hapart86.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse hapart86@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Responsabilité

Le site internet et l'association HaPart' ne pourront être tenus responsables de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.hapart86.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de HaPart'. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Par dérogation à ce principe général, l’utilisation des communiqués de presse est libre.

Liens externes

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.hapart86.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, HaPart' n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Par ailleurs, quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur vers celui d’HaPart, celui-ci se réserve le droit de s’opposer à son établissement.